Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site alsacecarreaux.com est édité par :

• Raison sociale : ALSACE CARREAUX
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 600 000 €
• Siège social : 58 rue des Papeteries, BP 312, 68000 Colmar
• RCS : Colmar 916 420 722 (inscription du 14/10/1964)
• SIRET (siège) : 916 420 722 00016
• Code NAF / APE : 46.73A — Commerce de gros de bois et de matériaux de construction
• N° TVA intracommunautaire : FR05 916 420 722
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Email : contact@alsacecarreaux.com

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — Nom Prénom du Président de la SAS], en qualité de Président.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, marques, charte graphique, vidéos, mises en forme, structure du site) est protégé par le droit d'auteur et par le droit des marques. Sauf mention contraire, tous les éléments sont la propriété exclusive de ALSACE CARREAUX ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ALSACE CARREAUX.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Crédits

• Conception & développement : Nakko Studio — nakko.studio
• Photographies : Alsace Carreaux et marques partenaires

6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec d'une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter à : contact@alsacecarreaux.com.